Collection de la base Société Numérique par Amélie Naquet

La boîte à outils des communs numériques

Retrouvez ici des ressources outillantes pour lancer ou développer votre projet de commun numérique

8Ressources

Mise à jour le 20.03.2024

Les Communs Numériques : un modèle innovant de développement des ressources numériques

Cette fiche est tirée d'une publication réalisée par le cabinet inno³ pour le compte du Laboratoire Société Numérique de l'ANCT. Destinée à favoriser la structuration de communs numériques produits ou soutenus par l’administration, elle s’adresse à la fois aux acteurs porteurs de communs ainsi qu’au

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Mise à jour dans la base Société Numérique par Alexandre Martinez

Mise à jour le 20.03.2024

Tutoriel des Communs Numériques : guide pratique pour s'engager dans la démarche de Commun Numérique

Cette fiche est tirée d'une publication réalisée par le cabinet inno³ pour le compte du Labo Société Numérique de l'ANCT. Destinée à favoriser la structuration de communs numériques produits ou soutenus par l’administration, elle s’adresse à la fois aux acteurs porteurs de communs ainsi qu’aux perso

708 VuesVues·4 Enregistrements Enregistrements

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Mise à jour dans la base Société Numérique par Alexandre Martinez

Mise à jour le 20.03.2024

Mise à jour le 25.02.2026

Quelles structures juridiques pour porter des communs numériques ?

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Mise à jour dans la base Société Numérique par Thomas Macaluso

Mise à jour le 25.02.2026

Mise à jour le 20.03.2024

Canevas pour la gouvernance de communs numériques

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Mise à jour dans la base Société Numérique par Alexandre Martinez

Mise à jour le 20.03.2024

Comment sécuriser le recours à des communs numériques dans le cadre d'un marché public ?

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Mise à jour dans la base Société Numérique par Alexandre Martinez

Mise à jour le 20.03.2024

Marchés publics, open source et communs numériques

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Mise à jour dans la base Société Numérique par Alexandre Martinez

Mise à jour le 20.03.2024

Communs numériques développés sous l’impulsion ou avec la participation d’une personne publique

Cette fiche est tirée d'une note visant à alimenter la doctrine juridique en matière de communs, réalisée collectivement par le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet inno³ pour le compte du Laboratoire Société Numérique de l'ANCT. Retrouvez en bas de page l'intégralité de cette ressource directem