Utiliser une IA générative en sécurité : grille de lecture des conditions d'usage

Publiée par P. Wim


Publiée le 24.10.2026

Utiliser une IA générative en sécurité : grille de lecture des conditions d'usage

Cinq questions avant d'envoyer un contenu à un service d'IA : entraînement du modèle, conservation, propriété du résultat, visibilité, protection juridique.

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Pourquoi lire les conditions avant d'utiliser un service d'IA ?

Un service d'IA générative reçoit ce que vous lui envoyez : consignes, textes, images, vidéos de référence. Selon le service, ces contenus peuvent être conservés, vus par d'autres utilisateurs ou servir à améliorer le modèle. Ces règles figurent dans les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité, et elles diffèrent d'un service à l'autre. Les lire prend dix minutes et évite de confier à un outil ce qui ne doit pas sortir de la structure.

Question 1 : mes contenus servent-ils à entraîner le modèle ?

Certains services l'écrivent explicitement. Par exemple, les conditions de Runway (section 4.4, mises à jour le 23 octobre 2026) indiquent que les contenus envoyés et produits peuvent servir à entraîner et améliorer ses modèles, sans réglage pour le refuser, sauf contrat Enterprise. Adobe indique, de son côté, entraîner Firefly sur des contenus sous licence et ne pas utiliser les contenus de ses abonnés. À chaque service sa règle : il faut la chercher.

Question 2 : où vont mes données, et combien de temps sont-elles conservées ?

Beaucoup de services sont américains ou asiatiques et prévoient un transfert de données hors de l'Union européenne. La durée de conservation est rarement la même pour les consignes, les images et les résultats. Un service passerelle comme Kie AI, par exemple, conserve les médias générés 14 jours, d'après un test publié par Bitdoze : il faut donc les télécharger.

Question 3 : à qui appartient le résultat, et puis-je l'utiliser professionnellement ?

La plupart des services ne revendiquent pas la propriété de ce que vous produisez, mais l'usage commercial peut dépendre de la formule. Les formules gratuites ajoutent souvent un filigrane et peuvent exclure l'usage commercial. Chez Artlist, par exemple, la licence de la musique ne couvre que les projets publiés pendant l'abonnement.

Question 4 : mes créations sont-elles visibles par d'autres ?

Sur Midjourney, les images des formules Basic et Standard apparaissent dans la galerie publique ; le mode privé (Stealth) est réservé à des formules supérieures. Avant de travailler sur un projet non publié, il faut vérifier ce réglage.

Question 5 : qu'est-ce qui me protège en cas de litige sur les droits ?

Peu de services offrent une protection juridique, et quand elle existe, elle dépend du contrat. Adobe propose une indemnisation pour certains contrats d'équipe ou d'entreprise, avec des plafonds et des exclusions (fonctions en bêta, retouches). Un abonnement individuel n'en contient pas, d'après les informations que nous avons trouvées.

Un point de transparence

Depuis le 2 août 2026, l'article 50 du règlement européen sur l'IA oblige à signaler les hypertrucages et à marquer les contenus synthétiques. Pour une diffusion publique, il faut décider avec ses partenaires de la mention de l'usage de l'IA.

Un réflexe simple

Avant de confier un contenu à un service : relire les conditions, ne pas y mettre de données personnelles ni de documents confidentiels, garder une trace de la formule et de la date, et demander un avis juridique pour les cas sensibles.

Source : EXEO, analyses détaillées sur Higgsfield

Licence : Etalab 2.0.

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EXEO, analyses détaillées Kling AI

Etalab 2.0.

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