Modèle accord de consortium

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Mise à jour dans la base Département des Hautes-Alpes par Louis Mathieu-Collin

Publiée le 09.07.2026 ︱ Mise à jour le 10.09.2026

Modèle accord de consortium

Modèle d'accord de consortium. Source : Dreets Provence - Alpes - Côte d'Azur Les partenaires ont convenu la mise en œuvre d’un projet collaboratif dénommé « Repérer et mobiliser les publics invisibles », dans le cadre de l’appel à projet de la Direccte Provence Alpes Côte d’Azur.

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